Traité de reconnaissance mutuelle entre la République Verte de Prya et la Principauté de Fantispa

Un article de Wiki Officiel de Fantispa.

TRAITE DE SORLOP

SUR L'AMITIE ENTRE LA REPUBLIQUE VERTE DE PRYA ET LA PRINCIPAUTE DE FANTISPA

Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La République Verte de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Fantispa, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Principauté de Fantispa reconnaît les frontières et la souveraineté de la République Verte de Prya comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République Verte de Prya sur le territoire de la Principauté de Fantispa. L'ambassadeur de la République Verte de Prya auprès de la Principauté de Fantispa est nommé par le Président de la République Verte, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Prince de Fantispa. L'ambassadeur est inscrit au forum national fantispien, tient la République Verte de Prya informée de l'actualité fantispaise, et représente le Gouvernement pryan auprès du Gouvernement fantispais.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Principauté de Fantispa sur le territoire de la République Verte de Prya. L'ambassadeur de la Principauté de Fantispa auprès du Gouvernement pryan est nommé par le Prince de Fantispa, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de la République Verte. L'ambassadeur est inscrit au forum national pryan, tient la Principauté de Fantispa informée de l'actualité pryanne, et représente le Gouvernement fantispais auprès du Gouvernement pryan.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

2.3. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.

2.4. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à inscrire le présent Traité sur la section diplomatique de son site officiel, avec un lien vers le site officiel de l'autre Haute Partie contractante.

Titre III - Des coopérations.

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à tenir, dans un délai de trois mois à compter de la ratification du présent Traité, un sommet bilatéral, afin d'établir les différentes coopérations qu'elles mettront en place pour leur bénéfice mutuel.

Titre IV - Du présent Traité.

4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

4.3. En cas de litige quant à l'interprétation du présent Traité, les Hautes Parties contractantes s'engagent à s'en remettre pour le règlement de leur différend à l'arbitrage de la Cour Internationale de Justice de l'Organisation des Nations Virtuelles.

4.4. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

Signé à Sorlop, le -ici insérer la date de signature-

Fluke Kelso, Président de la République Verte de Prya

SAS Zygmunt Ier, Prince de Fantispa